Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1024155
Date de dépôt :
14/02/1977
Lieu de dépôt :
SAINTES
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 février 1977 par REAL DE LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024155.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REAL DE LYS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°15289 - Publication au BOPI 1978-009